Publications légales

Arrêtés

• Arrêté N°7 : délégations de signature conférées au sein du Groupement des Opérations et Compétences – 28 février 2023 – cliquez ici
  
• Arrêté N°10 : Formateurs au sein de a filière formateurs « SSUAP » – 20 juin 2023 – cliquez ici
• Arrêté N°2023-24 du 10/05/2023 : Tableau annuel d’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe – 20 juin 2023 – cliquez ici
• Arrêté N°10 du 13/07/2023 : Liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe spécialisée Prévention – publié le 19/07/2023 – cliquez ici
• Arrêté N°11 du 13/07/2023 : Liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe spécialisée Intervention, secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare – publié le 19/07/2023 –  cliquez ici
• Arrêté N°12 du 29/08/2023 : Liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe spécialisée Feux de Forêt – publié le 01/09/2023 – cliquez ici
• Convention de mise à disposition de Mme Marina ALLETTI, déléguée à la protection des données – publié le 21/07/2023 – cliquez ici
• Convention de mise à disposition de Mme Florence DUGRILLON, référent déontologue – publiée le 21/07/2023 – cliquez ici

• Délibération N°2023-C1 : Pacte Capacitaire – Participation financière et demande de subvention auprès de l’Etat – publié le 31 mai 2023 –  cliquez ici
• Délibération N°2023-D1 : Décision Modificative n° 2 – année 2023 – publié le 23 juin 2023 – cliquez ici
• Délibération N°2023-D2 : Actualisation du patrimoine – année 2023 – publié le 23 juin 2023 – cliquez ici
• Délibération N°2023-D3 : Mise à jour du règlement intérieur – publié le 23 juin 2023 – cliquez ici
• Délibération N°2023-D4 : Règlement intérieur – Mise à jour de l’annexe relative au règlement intérieur – publié le 23 juin 2023 – cliquez ici
• Délibération N°2023-D5 : Actualisation du règlement opérationnel du SDIS du Loiret – publié le 23 juin 2023 – cliquez ici
• Délibération N°2023-D6 : Régime indemnitaire des SPP : IFTS – publié le 30 juin 2023 – cliquez ici
• Délibération N°2023-D6.1 : Régime indemnitaire des SPP : indemnité de responsabilité – publié le 30 juin 2023 – cliquez ici
• Délibération N°2023-D6.2 : Régime indemnitaire des SPP : indemnité de spécialité – publié le 30 juin 2023 –  cliquez ici
• Délibération N°2023-D7 : Autorisation donnée au Président de signer la convention d’occupation du CIS de Pithiviers pour l’installation par la SICAP d’une antenne omnidirectionnelle sur la tour de manœuvre – publié le 23 juin 2023 – cliquez ici
• Délibération N°2023-D8 : Réforme de matériels : Retrait du parc de matériels roulants et de matériels divers – publié le 23 juin 2023 – cliquez ici

• Décision D2023-D1 : Vente des terrains de la 1ère tranche des logements du site d’Orléans Nord – Fleury les Aubrais LD Le Bas de la Hartière – publié le 20 juillet 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-D2 : Protocole transactionnel dans le cadre du marché n°20217 passé en groupement de commande – publié le 20 juillet 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-D3 : Autorisation donnée au Président de signer la nouvelle convention d’assistance au profit des entreprises ferroviaires exploitantes du réseau SNCF entre la Préfecture, le SDIS, les Associations Agréées de Sécurité Civile et la SNCF – publié le 20 juillet 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-D4 : Sortie du groupement employeur et fin de convention de participation pour la mise en oeuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance professionnelle – publié le 20 juillet 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-D5 : Paiement des jours de congé annuel non pris suite à maladie suivie d’un départ en retraite ou d’un décès ou en cas de départ de la collectivité sans possibilité de solder ses congés pour raisons de service – publié le 20 juillet 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-D6 : Autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 à la convention de groupement de commande entre le SDIS45 et le Département du Loiret pour la réalisation de missions de contrôles techniques – publié le 20 juillet 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-D7 : Autorisation donnée au Président de signer les actes modificatifs au marché PA22BAT01 relatif à la construction du CIS à ST BENOIT SUR LOIRE : Lot 3 « Couverture – Bardage » et Lot 8 « VRD Clôtures Espaces verts » – publié le 20 juillet 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-E1 : Autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat concernant le domaine public et le domaine privé du canal d’Orléans sous propriété et gestion du Département du Loiret – publié le 22 septembre 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-E2 : Autorisation donnée au Président de signer une convention de groupement de commandes ayant pour objet la maintenance et l’évolution de la solution Jalios JPlateform – publié le 22 septembre 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-E3 : Autorisation donnée au Président de signer la convention relative aux conditions de recrutement des candidats admis au concours interne d’accès au cadre d’emploi des sous-officiers de SPP au titre de l’année 2022 organisé par le SDIS78 – publié le 22 septembre 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-E4 : Autorisation donnée au Président de signer des actes administratifs à l’accord-cadre relatif au groupement de commandes entre le SDIS et le Département du Loiret ayant pour objet des prestations de maintenance – publié le 22 septembre 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-E5 : Autorisation donnée au Président de signer l’acte modificatif n°5 relatif à l’accord-cadre n°L1203SM05 – fourniture de draps à usage unique – publié le 22 septembre 2023 – cliquez ici
• Décision D2023-E6 : Autorisation donnée au Président d’ester en justice – publié le 22 septembre 2023 – cliquez ici

• Recueil des actes administratifs – n°54 – publié le 27 septembre 2023 – cliquez ici
• Recueil des actes administratifs – n°53 – publié le 28 juillet 2023 – cliquez ici
• Recueil des actes administratifs – n°52 – publié le 30 mai 2023 – Cliquez ici
• Note synthétique – compte administratif 2022 – publié le 17 avril 2023 – Cliquez-ici
• Recueil des actes administratifs – n°51 – publié le 06 mars 2023 – Cliquez ici
• Recueil des actes administratifs – 2ème semestre 2022 – publié le 02 février 2023 – Cliquez ici
• Recueil des actes administratifs – 1er semestre 2022 – publié le 12 septembre 2022 – Cliquez ici
• Recueil des actes administratifs – 2ème semestre 2021 – publié le 08 février 2022 – Cliquez ici
• Recueil des actes administratifs – 1er semestre 2021 – publié le 20 juillet 2021 – Cliquez ici